Mentions légales PDF Imprimer Envoyer

 

Crédits

Responsable du site : Sébastien Rault, graphiste auto entrepreneur
Siret : 519499198 - Siren : 51949919800017 - Code Naf : 7410Z
TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts

© La Charpenterie

Tous droits réservés - All rights reserved
Hébergement : www.ovh.com

Copyright

Le présent site constitue une œuvre et les droits de propriété intellectuelle de tous ses éléments sont la propriété de la Charpenterie. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droit ou de ses ayants cause est illicite (art. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
L'ensemble de ce site relève de la législation française du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout document publié sur ce site est uniquement autorisée pour un usage personnel, toute reproduction et utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute modification d'éléments de ce site est également interdite.